Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE CARL
CHATEAU DE SEGUIN, SC, CS 80101

Numéro de dépôt :
3651004
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/05/2029
CUVEE CARL de CHATEAU DE SEGUIN

Présentation de la marque CUVEE CARL

Déposée le 18 mai 2009 par la société CHATEAU DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CUVEE CARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la société CHATEAU DE SEGUIN domicilié(e) - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 850 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE SEGUIN, M. MOTTET BRUNO domicilié(e) - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France.

La marque CUVEE CARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE CARL arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.

CHATEAU DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : VITISHOW , CHATEAU DE SEGUIN , PERLE DE SEGUIN


CHATEAU DE SEGUIN, SC, CS 80101 - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 337850044


CHATEAU DE SEGUIN, M. MOTTET BRUNO - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709147 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12

Vins.